Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 6 octobre 2026

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) encadrent l'accès et l'utilisation du site danslatetedemonenfant.fr (ci-après « le Site »), édité par Amin Zehani, entrepreneur individuel, nom commercial Z Services (ci-après « l'Éditeur »). Toute navigation sur le Site vaut acceptation des CGU. Les achats sont en outre régis par les conditions générales de vente.

2. Éditeur et hébergement

Les informations relatives à l'Éditeur, au directeur de la publication et à l'hébergeur figurent dans les mentions légales.

3. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à internet, les frais de connexion restant à sa charge. L'Éditeur s'efforce de maintenir le Site accessible en permanence mais ne peut le garantir : l'accès peut être suspendu, notamment pour maintenance ou en cas de panne, sans que cela ouvre droit à indemnisation.

4. Nature des contenus

Les contenus du Site et des guides ont une vocation informative et pédagogique sur le développement de l'enfant de 0 à 6 ans. Ils ne constituent ni un avis médical, ni un diagnostic, et ne remplacent pas l'avis d'un médecin, d'une puéricultrice ou d'un professionnel de la petite enfance. En cas d'inquiétude sur la santé ou le développement d'un enfant, consultez un professionnel de santé ; en cas d'urgence, appelez le 15 ou le 112.

5. Extrait gratuit et e-mails

L'utilisateur peut recevoir gratuitement un extrait du guide en renseignant son prénom et son adresse e-mail et en acceptant de recevoir des e-mails. Il peut se désinscrire à tout moment, en un clic, depuis le lien présent dans chaque e-mail. Le traitement de ces données est décrit dans la politique de confidentialité.

6. Liens partenaires et codes promotionnels

Certains liens partagés par des partenaires contiennent un code promotionnel. Lorsque l'utilisateur arrive sur le Site par l'un de ces liens, le code est mémorisé pendant sa visite (dans le stockage de session de son navigateur, effacé à la fermeture de l'onglet), un bandeau l'en informe et le code est pré-rempli sur la page de paiement des produits éligibles. Les conditions d'utilisation des codes figurent à l'article 5 des CGV.

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site et des guides (textes, illustrations, photographies, mise en page, logo) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur est interdite et peut constituer une contrefaçon.

8. Comportement de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière loyale et conforme à la loi. Il s'interdit notamment de tenter d'accéder sans autorisation aux fichiers ou aux systèmes du Site, d'en perturber le fonctionnement, d'en extraire les contenus de manière automatisée, ou de partager publiquement des liens de téléchargement des guides.

9. Liens vers d'autres sites

Le Site contient des liens vers des services tiers, notamment la page de paiement de Stripe. Ces services sont régis par leurs propres conditions, et l'Éditeur n'est pas responsable de leur contenu ni de leur fonctionnement.

10. Responsabilité

L'Éditeur apporte le plus grand soin aux contenus publiés mais ne garantit pas qu'ils soient exempts d'erreurs. Il ne saurait être tenu responsable de l'usage fait des informations publiées, ni des dommages résultant d'une interruption ou d'un dysfonctionnement du Site, sauf faute de sa part.

11. Données personnelles et cookies

Les données personnelles et les cookies sont traités conformément à la politique de confidentialité.

12. Modification des CGU

L'Éditeur peut modifier les CGU à tout moment. La version applicable est celle en ligne lors de la consultation du Site.

13. Droit applicable et contact

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Pour toute question : contact@danslatetedemonenfant.fr.